Vérification d’emploi - Associations et organismes à but non lucratif
Consignez l’élément à vérifier, les justificatifs examinés et le résultat. Limitez les informations à ce qui est nécessaire pour la finalité indiquée.
Utiliser ce modèleLa version française publiée est incluse lorsque vous créez votre formulaire.
Aperçu
Organisation utilisant ce document
Votre nom ou référence de contact
Adresse e-mail pour une réponse éventuelle
Finalité de la vérification
Fait ou information à vérifier
Type de justificatif examiné
Référence du justificatif sans identifiant sensible
Date de vérification
Nom ou rôle de la personne autorisée
Résultat
Limites écarts ou suivi nécessaire
Poste employeur ou référence d’emploi
À compléter si cela concerne cette demande.
Dates d’emploi responsabilités ou faits pertinents pour la finalité
Mission programme ou public accompagné
À compléter si cela concerne cette demande.